Mentions Légales
Dernière mise à jour : 02 décembre 2025
Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Simplify’Doc les informations suivantes :
Éditeur du site
Simplify’Doc
Micro-entreprise
- Propriétaire :
Aurélie Darius - Adresse :
6B Rue Raymond Brunot, 91100 Corbeil-Essonnes - Téléphone :
06 71 83 52 04 - E-mail :
contact@simplifydoc.fr - SIRET :
99395842000016 - CODE APE :
82.11Z (Services administratifs) - TVA intracommunautaire :
Non applicable (Art. 293B du CGI)
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est : Aurélie Darius
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex – France
Téléphone : 0970 808 911
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site Simplify’Doc (textes, images, logos, graphismes, fichiers, design, structure, etc.) est protégé par le droit d’auteur et appartient à Simplify’Doc, sauf mention contraire.
Toute reproduction, copie, modification ou exploitation sans autorisation écrite est interdite.
Responsabilité
Simplify’Doc s’efforce de fournir un site fiable et à jour. Cependant, elle ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou d’indisponibilité.
Simplify’Doc décline toute responsabilité en cas de :
- interruption du site,
- bugs,
- erreurs d’affichage,
- dommages résultant d’un usage du site ou d’un service tiers.
Données personnelles
Pour toute information concernant la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité (RGPD).
Abonnements Simplify’Business
Les abonnements proposés par Simplify’Doc sont sans engagement et fonctionnent par prélèvement mensuel automatique via Stripe.
Le client peut résilier son abonnement à tout moment depuis le formulaire dédié.
La résiliation est prise en compte sous 1 jour ouvrable (J+1) après réception de la demande.
Une fois la résiliation effective, aucun nouveau prélèvement ne sera effectué.
Les heures non utilisées ne sont pas reportables d’un mois sur l’autre.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Simplify’Doc n’est pas responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.
Modification des mentions légales
Simplify’Doc se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment, sans préavis.
La date de mise à jour sera indiquée en haut de la page.